• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

60 bis. – Foires et fêtes de quartier : augmentation du tarif des droits de place. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 29/01/1964

61. – Théâtre municipal, durée des contrats et rémunération du directeur artistique et des chefs de service : modification du règlement général du Théâtre municipal. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 29/01/1964

62. – Orchestre municipal : modification du règlement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29/01/1964

63. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beau-Arts. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29/01/1964

64. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11/02/1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11/02/1964

Budget primitif de 1964. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11/02/1964

1. – Lotissement de Beauregard : participation au frais de viabilité. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11/02/1964

2. – Mise en adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Redevances des abattoirs et marchés. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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06/04/1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 06/04/1964

1a. – Emprunt de 350 000 F. pour mise en viabilité des voies d'accès au complexe routier. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 06/04/1964

1b. – Emprunt de 200 000 F. pour élargissement et réfection de la rue de Bonsecours et travaux sous le tunnel. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1c. – Emprunts de 115 000 F. pour travaux à la suite de mise en alignement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 06/04/1964

1d. – Emprunt de 1 145 000 F. pour l'exécution de travaux et réfection de chaussées et de trottoirs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 06/04/1964

1e. – Emprunt de 150 000 F. pour signalisation de carrefours. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1f. – Emprunt de 1 000 000 F. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 06/04/1964

1g. – Emprunt de 80 000 F. pour modification et extension d'égouts collecteurs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 06/04/1964

1h. – Emprunt de 440 000 F. pour aménagement du centre aéré de Clairlieu. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 06/04/1964

1 bis a. – Emprunt de 140 000 F. pour aménagement de la propriété de Virecourt. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier