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59. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, nouvelle viabilité : avenant n° 2 au contrat conclu avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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60. – Budget primitif 1964, section extraordinaire : emploi de rabais d'adjudications. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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61. – Quartier de Beauregard Saint-Claude Tour H.L.M. 62 logements, travaux de VRD : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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62. – Couverture du ruisseau de Nabécor 2e tranche : avenant à l'adjudication du 18 décembre 1963 approuvé le 28 décembre 1963. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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63. – Adjudication par appel d'offres pour la fourniture de carburants. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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64. – Suppression de redevances annuelles perçues pour postes de transformation, pylônes et potelets. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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65. – Modification du tarif des droits de voirie. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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65 bis. – Quartier Saint-Sébastien, voirie de la rue Saint-Thiébaut prolongée : modification de la nature des travaux confiés à l'entreprise Sieber. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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66. – Acquisition de véhicules automobiles : marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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67. – Convention d'honoraires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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68. – Illuminations de fin d'année 1964 : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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68 bis. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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69. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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70. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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71. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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72. – Théâtre municipal : relèvement des taux de la redevance de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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73. – Bibliothèque public : avenant à un marché. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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74. – Orchestre symphonique municipal, rémunération des musiciens de l'orchestre symphonique municipal : attribution d'une indemnité. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48b. – Convention d'honoraires à passer avec M. Kaplan ingénieur-conseil pour études et travaux spéciaux concernant principalement la partie électrique. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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