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Exercice 2012 : budget primitif, compte administratif. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 89

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2013 : rapport de présentation du budget primitif, présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 34

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2013 : budget primitif, compte administratif. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 90

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2014 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 35

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2014 : budget primitif. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 91

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2015 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 36

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2015 : budget primitif, compte administratif. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 92

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2016 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 37

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2016 : budget primitif. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 93

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2017 : budget primitif. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 94

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2017 : état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 38

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2018 : état prévisionnel des recettes et des dépenses, rapport de présentation budgétaire, décision modificative n° 1, état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 39

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2019 : état prévisionnel des recettes et des dépenses, rapport de présentation budgétaire, décisions modificatives n° 1 et 2, état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 40

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2020 : état prévisionnel des recettes et des dépenses, rapport de présentation budgétaire, décisions modificatives n° 1 et 2, état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 41

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Foyers de personnes âgées • 1985-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 56-61

Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée

Type : budget

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 1985 : comptes administratifs (foyers Boudonville, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon). • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 56

Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée

Type : budget

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 1986 : comptes administratifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon). • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 57

Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée

Type : budget

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 1987 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 58

Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 1987 : budgets primitifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon), budgets supplémentaires (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon), comptes administratifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Pichon). • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 59

Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 1988 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, état des emprunts (tous foyers). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 60

Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée

Type : budget • budget primitif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)