• Ressources humaines
• Gestion collective
• Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
• Transfert et mutualisation de personnel

Transfert de personnel à la communauté urbaine : notes, comptes rendus de réunion, liste d'agents (1996, 2002-2003). • 1996-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective

Rémunération • 1991-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Rémunération

Régime indemnitaire • 1991-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Rémunération
• Régime indemnitaire

Mise en place et révisions • 1991-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Gestion collective
• Rémunération
• Régime indemnitaire
• Mise en place et révisions

Régime indemnitaire, révision : études, notes, délibérations (1991, 2003). • 1991-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Rémunération
• Régime indemnitaire

Arrêtés collectifs : extraits du registre des arrêtés du maire, listes des bénéficiaires, fiches individuelles d'attribution. • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Rémunération
• Régime indemnitaire
• Arrêtés collectifs : extraits du registre des arrêtés du maire, listes des bénéficiaires, fiches individuelles d'attribution.

1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Rémunération
• Régime indemnitaire
• Arrêtés collectifs : extraits du registre des arrêtés du maire, listes des bénéficiaires, fiches individuelles d'attribution.

1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Rémunération
• Régime indemnitaire
• Arrêtés collectifs : extraits du registre des arrêtés du maire, listes des bénéficiaires, fiches individuelles d'attribution.

1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Rémunération

Agents titulaires forfaitisés • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective

Temps de travail • 1999-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Temps de travail

Aménagement et réduction du temps de travail, mise en place : notes, comptes rendus de réunion, rapports, correspondance. • 1999-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective

Retraite et cotisations sociales • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Retraite et cotisations sociales

CNRACL • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Retraite et cotisations sociales
• CNRACL

Pensions • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Retraite et cotisations sociales
• CNRACL
• Pensions

Registre. • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• CNRACL

Affiliations • 1959-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Retraite et cotisations sociales
• CNRACL
• Affiliations

N° 1 à 3170. • 1959-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• CNRACL

Conseil d'administration • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• CNRACL
• Conseil d'administration

Election, organisation matérielle : bulletin de vote, notes, liste des présidents des assesseurs et des secrétaires par bureaux de vote, calendrier, liste électorale ; résultat : procès-verbal global et par bureaux de vote des opérations, listes d'émargement, votes par correspondance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier