• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

43. – Sécurité contre les inondations. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

44. – École régionale d'infirmières : demande de relèvement d'une subvention communale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948

21 mai 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 21 mai 1948

1. – Vœu en faveur des inondés. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 21 mai 1948

2. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948

23 juin 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 23 juin 1948

1. – Cession d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 23 juin 1948

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 23 juin 1948

3. – Acquisition de deux ambulances automobiles : marché de gré à gré. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 23 juin 1948

4. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 23 juin 1948

5. – Bureau de bienfaisance : vente de titres de rentes. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 23 juin 1948

6. – Dégrèvement de loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juin 1948

7. – Cession de vieux matériaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 23 juin 1948

8. – Cession de matériel automobile déclassé. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 23 juin 1948

9. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Malzéville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 23 juin 1948

10. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands Moulins : adjudication des travaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 23 juin 1948

11. – Propriétés communales : bail de l'hôtel de Fontenoy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 23 juin 1948

12. – Propriétés communales : majorations du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 23 juin 1948

13. – Droit d'occupation de propriétés communales. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 23 juin 1948

14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier