• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 9 juillet 1948

8. – Foire d'automne 1948 : tarif des droits de place. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 9 juillet 1948

9. – Acquisition d'un immeuble pour alignement et assainissement. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 9 juillet 1948

10. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexes modificatives n° 21 bis, 22, 23, 24, 25, 25 bis, 25 ter. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 9 juillet 1948

11. – Location de propriété communale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juillet 1948

12. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : location de raquettes de tennis. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juillet 1948

13. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25 août 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

2. – Personnel communal : versement d'un acompte sur le reclassement des fonctionnaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Vente d'un caveau et d'un monument désaffectés du cimetière de Préville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

4. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit d'urgence. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

6. – Droit d'occupation d'un local à l'abattoir. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

7. – Eaux de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

8. – Locations de propriétés communales. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

9. – Paiement d'une redevance pour l'utilisation de deux coffres-forts. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

10. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : relèvement de tarifs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

11. – Emprunt de 4 700 000 francs : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 août 1948

12. – Assistance médicale gratuite : récupération par la Ville des parts contributives laissées à la charge des assistés soignés dans les divers établissements hospitaliers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 25 août 1948

13. – Fondation Poyel : proposition d'attribution. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier