• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 novembre 1948

3. – Indemnités au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites et cours d'adultes. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948

20 décembre 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1948

1. – Hospices civils : majoration de l'indemnité forfaitaire allouée au personnel. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1948

2. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1948

3. – Alimentation en chaleur de l'hôpital central et de l'hospice Saint-Julien. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1948

4. – Révision des tarifs d'eau de Moselle. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Caisse de crédit municipal, emprunt de 8.000.000 de francs : garantie de la Ville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Relèvement des tarifs de redevances et révision du taux de différentes taxes. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Assistance, prévoyance et famille : suppression de contingents. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Achèvement du groupe scolaire de Bonsecours. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Demande d'augmentation de capacité d'un dépôt de liquides inflammables, rue Victor. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Conseil de prud'hommes : augmentation de la valeur des jetons de présence. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Propriétés communales : adjudication pour l'exécution des travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Marché de gré à gré. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1948

14. – Service des eaux, usine élévatoire de Messein : révision des indemnités au personnel de l'exploitation. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Propriétés communales : renouvellement du bail Roung-Boniface. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Attribution de subvention aux sociétés sportives. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1948

17. – Maison des Orphelines : budget primitif de 1949. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Demande d'installation de vitrines-exposition rue Pierre-Fourier. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier