II-2. – ZAC Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération