• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 17/12/2001

VII-6. – Avenant n° 5 à la convention pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Vaudémont en date du 9 juillet 1971 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18/02/2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18/02/2002

Débat d'orientation budgétaire. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – ZAC Stanislas-Meurthe. Redéploiement des activités de Berger Levrault sur le site de la ZAC Stanislas-Meurthe. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Immeuble 16 rue de Régniéville - Implantation de la société TISSERAND FRERES DECORATION. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Quartier Charles III : Réhabilitation de l'immeuble 55 rue Saint-Nicolas. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Quartier Charles III : Vente de l'immeuble 24, rue Sainte-Anne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Convention avec l'Association de Restauration Immobilière Lorraine (ARIM Lorraine) pour l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Fourrière communautaire boulevard Jean Moulin à Nancy : échange de parcelles de terrain. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – CRMA : Validation du règlement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation de lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre avec concours d'architecture et d'ingénierie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Accès gratuit au Musée des beaux-arts le 6 février 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Musée lorrain - Convention de dépôt des collections archéologiques appartenant à l'État et à la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Contrat de prêt de l'exposition consacrée à Raoul Duffy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Contrat relatif à l'organisation de l'exposition Tëlo. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Convention de parrainage BNP-Paribas réseau Grand Est. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Ensemble Poirel - Convention de mise à disposition de la Salle Poirel pour l'enregistrement d'un disque. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Opéra-Théâtre : Avenant n°2 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Création d'un emploi contractuel de chef de projet Mission 2005. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier