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• 2002
• 22/04/2002

VI-9. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Société de tir de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/04/2002

VI-10. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil général de Meurthe-et-Moselle pour la mise à disposition d'installations sportives municipales pour les Olympiades des collèges. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/04/2002

VII-1. – Transaction amiable - Ville de Nancy - Voies Navigables de France - Annulation d'un titre de recettes émis en décembre 1999. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/04/2002

VII-2. – Installation classée soumise à enquête publique. Institut National Polytechnique de Lorraine - École Nationale supérieure des Mines de Nancy - Parc de Saurupt. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13/05/2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Traitement des friches urbaines - Site des abattoirs et du marché aux bestiaux - Avenant n°4 à la convention du 5 mai 1995 (3ème contrat de plan État - Région) - Requalification de la Petite halle aux veaux (4ème contrat de plan État - Région). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Avis sur le projet départemental d'accueil des gens du voyage. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Avis sur le projet du Vème Programme Local de l'Habitat. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Église Saint-Sébastien - Projet architectural et technique pour la restauration de l'orgue - Convention financière avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13/05/2002

II-3. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au SLUC Nancy COS VILLERS HANDBALL. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13/05/2002

II-4. – Opéra - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 2002 - 2003. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13/05/2002

II-5. – Tarifs pour les visites guidées jumelées du musée des Beaux-Arts et du musée de l'École de Nancy dans le cadre de l'exposition Loïe Fuller. Danseuse de l'Art nouveau. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13/05/2002

II-6. – Convention de parrainage SNVB pour l'exposition Loïe Fuller présentée au Musée des beaux-arts de Nancy du 17 mai au 19 août 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13/05/2002

II-7. – Musée des beaux-arts : convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour l'exposition des dessins de GINA PANE. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 25/03/1976

VIII/2. – Vente de 4 caveaux et cinq monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 25/03/1976

VIII/3. – Contrat de location ordinateur de bureau Nixdorf au bureau payeur de sécurité sociale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 25/03/1976

VIII/4. – Assurance tous risques de l'appareil Nixdorf 820.15 modèle 32.2000. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier