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IX/3. – Participation de la Ville de Nancy dans l'entretien des espaces verts et des plantations des lotissements du Haut-du-Lièvre et du boulevard d'Haussonville. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

N° 2. – Palais des congrès : avenant n° 2 à la convention de concession passée entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N°3. – Palais des Congrès : résiliation de la convention du 27 avril 1973 approuvée le 6 novembre 1973 entre le bureau d'études Anxionnat et la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N°4. – Église Saint-Sébastien, travaux d'étaiement et de protection : passation d'un marché négocié avec l'entreprise France-Lanord et Bichation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N°5. – Travaux de ravalement des façades de l'église Saint-Sébastien, autorisation de remise en appel d'offres ouvert des travaux, approbation du cahier des clauses administratives particulière (C.C.A.P.) et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à Monsieur le Maire de signature du marché. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N°6. – Association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.), restauration immobilière du quartier Saint-Dizier et de la Ville Vieille : subvention complémentaire aux propriétaires bailleurs. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N°7. – Interdiction aux véhicules poids lourds de transiter sur le territoire communal, installation d'une signalisation routière et autoroutière : fonds de concours à l'état. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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