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JS-4. – Gymnases, salles et terrains de sports : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations ; harmonisation des tarifs pratiqués à Nancy et à Metz vis-à-vis des clubs extérieurs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-5. – Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (I.U.F.M.) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-1. – Hôtel de Ville - Restauration des couvertures de la partie centrale - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État - Subvention du Conseil général. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-2. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État - Ministère de la Culture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales