• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

AGP-5. – Acceptation d'un legs - succession de Mme HAVETTE veuve PETITDEMANGE. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 14/04/1997

DE-1. – 19ème Congrès annuel de l'Association des Professeurs de Langues des Instituts Universitaires de Technologie (APLIUT). Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/04/1997

AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/04/1997

AC-2. – Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque et intitulée L'oeil du Livre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/04/1997

PA-1. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de Quartiers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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09/06/1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 09/06/1997

AF-1. – Approbation du compte administratif 1996. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-2. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Allongement de deux garanties d'emprunt accordées à la SAREL pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-4. – Abrogation de deux délibérations du 4 juillet 1994 accordant à l'institution des jeunes aveugles deux garanties d'emprunt pour le financement d'un centre d'aide par le travail. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-5. – Garantie d'un prêt relais à la Caisse des dépôts et consignations et versement d'un fonds de concours de 806.000 Frs à l'association MARAE pour la restructuration d'un foyer situé 103 rue Saint-Georges à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 09/06/1997

DU-2. – Zac provençal - autorisation de cession de terrain. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Transfert à la Communauté urbaine des biens nécessaires aux compétences de l'eau et de l'assainissement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 09/06/1997

DU-4. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 1996 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 09/06/1997

DU-5. – Déclassement du domaine public d'une partie de la voie communale dénommée passage de Haldat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-6. – Cession à l'État d'une parcelle de terrain - passage de Haldat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-7. – Protocole d'accord Ville de Nancy / EDF-GDF - Desserte en énergie du pôle nautique - Boulevard d'Austrasie - Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 09/06/1997

DU-8. – Convention de servitude au bénéfice de la SEM Câble de l'Est - parcelle cadastrée BI 18 à Vandoeuvre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 09/06/1997

DU-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier