• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

ASSE-1. – Contrat de ville - 1ère session 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1996. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-5. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-6. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-7. – Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DE-1. – Huitième concours inter-régional de négociation commerciale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DE-2. – Guide Aller et Retour Gallimard. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Délégation de l'exploitation du Zénith. Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase Club. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine. Tarif des programmes La Vie Brève/L'Amour Sorcier. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-5. – Projet culturel de quartiers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-6. – Musée Historique Lorrain - Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Convention Ville de Nancy/Société d'Archéologie Lorraine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-7. – Musée des beaux-arts, Musée de l'École de Nancy - Association Emmanuel Héré, Association des Amis du Musée de l'École de Nancy - Société Lorraine des Amis des Arts et des Musées. Gratuité des droits d'entrée dans les deux musées pour les membres des trois associations. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-8. – Prise à bail des locaux sis 12, avenue du XXe Corps à Nancy - Société civile immobilière Saint-Georges. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-9. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-2. – Nouvelle prestation au Château de Remicourt. Fixation des tarifs de location de vélos tous chemins. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier