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• 1998
• 21/12/1998

X-2. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21/12/1998

X-3. – Accueil périscolaire dans les écoles - Modification de tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21/12/1998

X-4. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21/12/1998

X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21/12/1998

X-6. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-7. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1er février 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

I-1. – Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures parc public Charles III - appel d'offres ouvert. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

I-3. – Avis de la Ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

I-4. – Acquisition et utilisation de fichiers informatiques de la Direction Générale des Impôts. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

II-1. – Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 Francs destiné à financer la réhabilitation du Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

II-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour la création d'un logement adapté au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

II-3. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à l'aménagement des abords de l'immeuble le Marronnier Rouge au Haut-du-Lièvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

II-4. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Modification du tableau des effectifs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

III-2. – Création d'un emploi contractuel de chef de projet informatique. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

IV-1. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier