• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 1er mars 1999

I-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

II-1. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

III-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association régionale pour le fleurissement et le cadre de vie de la Lorraine (ARFLOR). • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

III-2. – Dérogation permanente au repos dominical - Société SONACOTRA. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Rémunération des agents chargés des opérations de recensement dans le cadre du recensement 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Mise à disposition temporaire d'un agent auprès de la Ville de Sarrebourg. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Résiliation de la convention en date du 10 mars 1980 relative à l'Institut Médico-Légal situé 33, rue Lionnois à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Cession de véhicules et d'outillage du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale pour une mission de conduite d'opérations, de maintenance et d'entretien des bâtiments du Centre Communal d'Action Sociale. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Convention entre la Ville de Nancy et le Lycée Emmanuel Héré de Laxou - Traitement informatique des plans de bâtiments communaux. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Ravalement et restauration des façades des immeubles de la rue Héré - Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal. Nancy Mag . • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Appel d'offres ouvert pour la distribution en boîtes aux lettres de documents d'information et de communication. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Appel d'offres ouvert pour la pose et la dépose d'affiches sur des mobiliers urbains DECAUX. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

VI-4. – Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commandes - Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

VI-6. – Appel d'offres ouvert - Église Saint Nicolas - Travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-7. – Appel d'offres ouvert - École Gebhart Primaire - Travaux de rénovation 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-8. – Appel d'offres ouvert - École Donzelot et Braconnot - Rénovation de chaufferies. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier