• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

VIII-5. – Année de l'École de Nancy : conventions de parrainage conclues avec la S.N.C.F. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

VIII-6. – Pavillon de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - avenant au marché de travaux - lot Aquariologie. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

VIII-7. – Année de l'École de Nancy - modification des tarifs scolaires. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

IX-1. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

IX-2. – Musée des beaux-arts - entrées gratuites pour les agents actifs et retraités de la Ville de Nancy et du Centre communal d'action sociale. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

IX-3. – Musée lorrain - Programme de conservation préventive et de restauration d'oeuvres - Avenant n° 2 à la convention Ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain, anciennement Société d'Archéologie Lorraine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

IX-4. – Attribution de subventions à deux associations secteur fêtes et animation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

IX-5. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

X-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999

17/05/1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-1. – Conventions entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ET CDC Consultants. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-2. – Rétrocession par EPML à Ville de Nancy du terrain Nordon – 68 avenue du XXème corps à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-3. – Acquisition d'un terrain jouxtant le Centre Technique Municipal. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-4. – Charles III - Implantation d'un commissariat de police au rez de chaussée de l'immeuble La Dragée. Participation financière de la Ville de Nancy au loyer et aux aménagements spécifiques. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-5. – Modification de la Zac Stanislas-Meurthe – extension du périmètre – programme des équipements publics – convention à intervenir avec la Communauté urbaine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-6. – Zac d'Austrasie : programme des équipements publics, convention à intervenir avec la Communauté urbaine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-7. – Cession, à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.), de l'immeuble 88-92 rue de la Colline à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-8. – Cession, à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.), de l'immeuble 9 rue de Régniéville à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-9. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

II-1. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) du Crédit municipal. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier