• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

II-2. – Relogement temporaire et aides diverses aux victimes de sinistres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

II-3. – Enquête de commodo et incommodo – Avis du conseil municipal sur la création de chambres funéraires par la Société OGF. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

II-4. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

II-5. – Contrat du Directeur musical de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

II-6. – Mise en place d'un contrôle de gestion et création d'un emploi contractuel de contrôleur de gestion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-1. – Exonération de la part communale de taxe professionnelle des entreprises de spectacles et des cinémas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-2. – Renouvellement de la Garantie d'emprunt accordée à l'association du Beau par délibération du 18 décembre 1989. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-3. – Garanties d'emprunts sollicitées par l'OPAC de Nancy pour un PLA de 9 logements (Caisse des dépôts et Consignations) et un prêt complémentaire de 11 logements (Comptoirs des Entrepreneurs) destinés à financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble situé, 20 rue des Tiercelins à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-4. – Versement d'un fonds de concours de 125.000 francs au Centre d'Amélioration du Logement pour la réhabilitation d'un immeuble de 5 logements situé 12, Boulevard du 26ème RI à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-5. – Versement d'une subvention à l'Université de Nancy II : participation à l'édition d'un ouvrage intitulé Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur François Borella. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-6. – Versement d'une subvention d'équipement à l'association des Maires de Meurthe-et-Moselle pour restructurer et aménager ses nouveaux locaux. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-7. – Annulation de la délibération du 7 juillet 1997 accordant à la SEM Câble de l'Est deux garanties d'emprunt d'un montant total de 11 600 000 francs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-8. – Sem Câble de l'Est – vente des actions détenues par la ville à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-9. – Attribution d'un fonds de concours – Église réformée de Nancy et environs 6, rue Chanzy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

IV-1. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Restructuration de l'école maternelle des Tiercelins. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

IV-2. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Restructuration de l'école élémentaire Jules Ferry. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

IV-3. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Ensemble Didion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

IV-4. – Sécurité dans les établissements scolaires – Demande de subvention auprès de l'État. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

IV-5. – Convention avec la C.U.G.N. – Travaux site de Gentilly. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

IV-6. – Rénovation et restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre – Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier