Résultats 70481 à 70500 sur 115321

V-11. – Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – lot 7 – Aménagement d'un local gardien et d'un local technique – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Centre régional des musiques actuelles - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-6. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-1. – Convention avec l'État (Ministère de l'Intérieur) de mise à disposition de la Ville de Nancy de jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire – Avenant n°1. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-2. – Convention Ville de Nancy / CROUS du 4 mai 1998 concernant l'hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale – Avenant n°2. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-3. – Annulation des délibérations de garantie d'emprunt du 18 mars 1985 et du 21 juin 1993 accordées au Centre école régional de parachutisme. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-4. – Garantie d'emprunt de 1 221 884 F accordée au Nouveau Logis de l'Est pour permettre le refinancement d'un prêt accordé initialement par la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération située au 23 rue des 4 Églises. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales