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II-4. – Exploitation du petit train touristique – Fixation du montant de la redevance. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Bail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Désert. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Convention OPAC/Ville de Nancy - Mise à disposition de locaux pour la Maison de la justice et du droit. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Renouvellement anticipé du bail Ville de Nancy/Societé des hôtels Concorde 2 place Stanislas à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Tarification - Communication des listes électorales. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Dépôt à l'I.N.P.I de la marque Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la dénomination Espace Emile Gallé. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur-adjoint du service communication. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Convention avec le Centre départemental de Gestion pour l'organisation des concours. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Modification du tableau des effectifs. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Centre régional des musiques actuelles. Création de l'emploi contractuel du chef de projet. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Projet de rénovation du Musée lorrain – Emploi de chef de projet. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Fourniture de combustibles – année 2000 – Avenant n°1 au lot n°4 fioul domestique C2 – C1 – C0. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Mise en place des agents encaisseurs – Convention Ville de Nancy / Cyclotop . • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Fourrière Automobile Communautaire – avenant à la convention de prestations de services. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures au Parc Charles III – projet d'avenant 1 au lot 1 maçonnerie. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Gymnase Didion – marché de maîtrise d'œuvre : avenants 1 et 2. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – École élémentaire Tiercelins 74 rue des Fabriques – réhabilitation de l'école, réfection du préau et de la cour, tranche de travaux à réaliser immédiate – avenants 1 aux marchés travaux relatifs aux lots 2.01-3-4-5-6-8-9-10-11-12-14 et 15 - Gymnase Didion rue Sainte- Anne, rue Didion rue Jeannot – réhabilitation – tranche de travaux à réalisation immédiate – avenants 1 aux marchés relatifs aux lots 1-2-4-5-6-8-10-11 et 12. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Quartier Ville neuve de Charles III – École Tiercelins – marché de maîtrise d'œuvre – avenants n°1 – n°2 – n°3. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier