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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 27/11/2000

IX-2. – Convention relative au subventionnement d'un emploi jeune pour l'association ARRIMAGE. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale dans le cadre de l'action nouveaux emplois – nouveaux services . • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Projet permis de conduire. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Désaffectation des locaux de l'école maternelle Fontenoy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-2. – Restauration scolaire – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-3. – École de Plein Air – Augmentation de la redevance journalière – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-6. – Convention Nancy Point Jeunes entre la Ville de Nancy et le Conseil général. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-7. – Centre d'accueil de Remicourt – Tarifs au 1er janvier 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-8. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de Toussaint 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-9. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18/12/2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Décision modificative n°3. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Budget primitif 2001 – Budget principal et budgets annexes. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Zone d'aménagement concerté Provençal – Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe – Note de conjoncture exercice 1999 – Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – cession à la Solorem de plusieurs parcelles appartenant à la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier