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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 31/03/2001

I-13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Caisse des Écoles. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Vote des taux d'imposition 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Attribution de subvention à une association à caractère culturel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Mise à disposition d'entrées gratuites pour les Présidents et assesseurs en remerciements de leur participation à la tenue des bureaux de vote lors des élections municipales des 11 et 18 mars 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain lors d'une manifestation exceptionnelle le 25 avril 2001 réservée aux étudiants. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre lots 3 et 5. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel d'offres ouvert Procédure d'urgence - 1ère phase - Aménagement des locaux de l'immeuble 1, rue Lyautey. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Commissions d'appels d'offres Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23/04/2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Adoption du Règlement Intérieur du conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Élection des membres des commissions municipales permanentes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Fonctionnement des groupes d'Elus. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Indemnité de fonction des élus municipaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Crédits d'heures des élus municipaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Acceptation des indemnités compensatrices de sinistres divers. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Désignation du représentant de la Ville de Nancy au Comité de pilotage du Réseau de Villes du Sillon Lorrain. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Finances. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à l'Association Syndicale Espace Saint Dizier-Dominicains. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la commission de gestion du parking Pichon. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier