• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 25 juin 1928

4. – Demande de subvention pour un vitrail commémoratif pour la bataille de Champenoux. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Frais d'illumination du champs de foire : vote d'un crédit d'urgence. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Série officielle des prix : révision des coefficients • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Marché de gré à gré. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Personnel communal : cadres statuts traitement. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Personnel de l'octroi : modification de la consistance. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Personnel de la police municipale : traitements. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Personnel de service de la police municipale : révision du barème des traitements, disposition transitoires. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Caisse des retraites : évaluation du logement de l'éclairage et du chauffage, modification du règlement. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Office public d'habitation à bon marché : subvention pour l'électrification des cités jardins de la Chiennerie. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Office public d'habitation à bon marché : emprunt contracté près la compagnie des chemins de fer de l'est, demande tendant à obtenir la garantis de la Ville. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Cession à la Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy d'un terrain situé rue de l'Âtrie. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : emprunts à la caisse des dépôts et consignations, garantie de la Ville. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Colonie scolaire de Gentilly : marché de gré à gré. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : avenant du traité avec la congrégation du Divin Rédempteur. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Bureau de bienfaisance : œuvre d'assistance par l'habitation, avis à donner sur une délibération. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Demande de bourse communal pour l'école d'infirmière. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Demande de bourse à l'école du service de la santé militaire : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Demandes d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier