• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

S/1. – Implantation d'un régulateur de trafic : appel d'offres avec concours. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

S/2. – Emprunt de 6 000 000 F. destiné au financement des travaux RIMMA et du marché aux bestiaux. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973

26/01/1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission administrative du bureau d'Aide sociale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

I/3. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de la commission, organismes ou conseils d'administration. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

II/1. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

II/3. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt supplémentaire de 470 415 F. pour le prêt complémentaire nécessaire à la construction d'un programme de 85 logements I.L.M. au Champ-le-Bœuf au lieu de 60 logements initialement prévus. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

II/4. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt supplémentaire de 855.300 F. pour le prêt principal nécessaire à la construction d'un programme de 85 logements I.L.M. au Champ-le-Bœuf au lieu de 60 logements initialement prévus. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/01/1973

II/5. – Réalisation de la 1re tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la société générale et ouverture de crédits. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

II/6. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/01/1973

II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/01/1973

II/8. – Avis du conseil municipal sur une délibération prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/01/1973

III/1. – Fournitures de mobilier à la salle panoramique du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

III/2. – Construction du pont Vayringe sur la Meurthe : bordereau de prix supplémentaires. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

III/3. – Adjudication pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

III/4. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

III/5. – Fournitures de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26/01/1973

III/6. – Fournitures de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier