• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 07/02/1973

II/2. – Modification de l'effectif du service de l'informatique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Modification des effectifs du service des abattoirs et du marché aux bestiaux. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Instance devant le tribunal administratif, orages des 5 juin 1971 et 24 juillet 1972 : affaires société Mauljean. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Immeuble 3, rue Jacquot, caserne de gendarmerie : bail à loyer. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Location à bail de l'immeuble 4, rue Saint-Dizier, à la société des cristalleries Vessière, révision du montant du loyer : deuxième période triennale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Étude sur le fonctionnement et la qualité des repas des cantines scolaires de la Ville de Nancy : convention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Contrôle financier de la RIMMA : convention avec M. Coinus, expert-comptable. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Location des propriétés communales : convention avec l'État (ministère de l'Éducation nationale) pour la fourniture de chauffage et d'éclairage de l'immeuble 69, avenue du XXe corps. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4 . – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat avec un métreur-vérificateur. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Désaffectation d'une classe préfabriquée sur le terrain du gymnase de l'école Gebhart. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Location de salles à tarif forfaitaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Inventaire de la voirie du District : nouvelles propositions. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Remisage de nuit des camions sur des aires de stationnement à l'intérieur de l'abattoir et marché aux bestiaux. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/6. – Vente d'un caveau et de plusieurs monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/7. – Congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul : demande de transfert du siège de leur établissement existant à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10/02/1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10/02/1973

I/7. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil du District urbain. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier