• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

1. – Attribution du titre de Citoyen d'honneur de Nancy à Son Éminence le cardinal Tisserant, doyen du Sacré Collège. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Commission administrative des hospices : désignation d'un délégué du conseil municipal en remplacement de M. Canel démissionnaire. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Personnel communal : bonification d'ancienneté et dérogation aux règles de recrutement et d'avancement aux personnes ayant pris une part active à la Résistance. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Abattoirs, versement de droits fraudés et de dommages-intérêts dus à la ville : ouverture d'un compte spécial de recette. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Hospices civils, emprunt de 10 millions pour transformation des installations de chauffage de l'hôpital central et de l'hospice Saint-Julien : garantie de la Ville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Frais de collecte et d'incinération des ordures ménagères, exercice 1951 : crédit d'urgence. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Marchés sur des appels d'offres. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Marchés de travaux de fournitures sur appels d'offres. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Centre hospitalier régional de Nancy : admission en non-valeur. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Hospices civils : avis au conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre Georges Prignon. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Rôle des droits de voirie 1951 : admission en non-valeur. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Hospices civils, emprunt de 10 millions pour la repris de la construction de l'Orphelinat Hinzelin-Lhuillier : garantie de la Ville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Demande d'établissement d'un atelier de fabrication de peinture grasse ou synthétique par broyage et dilution de matières premières : avis du conseil municipal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Centre régional du bureau universitaire de statistiques : participation financière de la ville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Convention avec la Société des crèches de Nancy en vue de la prise à bail de la crèche Marie-Bour 52 rue Mac-Mahon à Nancy. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour réalisation d'alignements rue Émile-Gallé. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier