• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

IV/4 . – Fixation de la rémunération du personnel assurant l'animation des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

X/1. – Révision des tarifs d'entrée dans les piscines municipales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

XI/1. – Règlement du musée des Beaux-Arts : aménagement et compléments. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

XII/1. – Oeuvres sociales - frais d'obsèques de la victime de l'effondrement des immeubles situés 113 et 115 Grande-Rue. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

XII/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

XII/3. – Centre commercial de gros de Nancy : redevances pour frais de manœuvres société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et débarquement des wagons. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

XII/4. – Centre commercial de gros : taux de location de dépôts et entrepôt E2. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

XII/5. – Redevances pour le camping de Brabois. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII/6. – Vente de métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Commission départementale d'urbanisme commercial : désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/2. – Régulateur de trafic, raccordement des câbles téléphoniques du réseau destinés à l'asservissement des feux carrefours à un ordinateur 1re et 2e tranches : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

S/3. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur et de caméras 2e tranche 1974 : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

S/4. – Marquage routier en zone urbaine : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1974

S/5. – Fourniture des produits d'entretien et petit matériel de propreté année 1974 : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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04/04/1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Contribution aux dépenses de police. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 04/04/1974

I/2. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 384 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Hôpital d'enfants à Brabois : participation financière de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 04/04/1974

II/1. – Restructuration urbaine de la place Thiers : autorisation d'occupation du domaine public de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour un collecteur d'assainissement Ø 600. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 04/04/1974

II/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 8, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier