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Tarification des parkings. - Tarifs : note de synthèse annuelle (1991-1999). Évolution entre 1982 et 1995 : statistiques (1992-1996). Évolution de la tarification des abonnements des parcs de stationnement de GTM : note (2001). Passage à l'euro : délibération, rapport, statistiques (2001). • 1992-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 58
Fonction : tarification
Type : tarif • statistique

Mémoire descriptif, convention, statistiques, recettes, correspondance, 9 plans, 13 photographies cotées 5 Fi 4020-4034. • 1971-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 18

Fonctionnement : extraits des délibérations du conseil municipal, convention, avenants, règlement intérieur, états des redevances, correspondance (1972-1997). • 1972-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 11

Rénovation : rapports, comptes rendus de réunion, 2 plans (1982-1989). Fonctionnement : correspondance (1983-1993). • 1982-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 13

Édicule, reconstruction : note, cahier des charges, notice descriptive, plans (1993-1994). Projet de création d'une trémie d'accès supplémentaire : note, plans, 4 photographies positives (impression laser, couleur) (2001). Gestion des abords : notes, plans (2001). Accès, modification : étude de faisabilité (2010). Plans (1974-2009). • 1974-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 62

Aménagement intérieur : délibérations, notes, convention de concession du domaine public, cahiers des charges, décomptes définitifs, coupures de presse, comptes rendus de chantier. • 1996-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 64

Rampe d'accès, local du gardien : cahier des charges, plans, 8 photographies positives (tirage argentique, couleur). • 1999-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 65

Droit de passage des piétons entre le parking aérien Charles-Keller et la rue de l'Atrie : notes, 6 photographies positives (impression laser, couleur), arrêté préfectoral, actes de vente (copies), plans, correspondance. • 1987-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 66

Aménagement de surface du bassin de dépollution Charles-Keller : notes, plans, correspondance. • 1995-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 67