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PC 054 395 99 R 0159 M01. - 55 rue Marcel-Brot. Parcelle(s) : AZ 47, AZ 55, AZ 56, AZ 80. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 497

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0161. - 60 rue de la Colline. Parcelle(s) : AD 250. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0162. - 895 boulevard Jean-Moulin. Parcelle(s) : AY 217. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0163. - Rue Mac-Mahon. Parcelle(s) : AP 480. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0165. - 113 rue Vayringe. Parcelle(s) : AI 55, AI 56. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0166. - 22 rue Foller. Parcelle(s) : BC78. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0167. - 10 rue des États. Parcelle(s) : AL 166. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0168. - 25 rue du Général-Fabvier. Parcelle(s) : BO80. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0168 M01. - 25 rue du Général-Fabvier. Parcelle(s) : BO80. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0168 M02. - 25 rue du Général-Fabvier. Parcelle(s) : BO80. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0169. - 5-13 rue des Cristalleries. Parcelle(s) : AR 169, AR 170, AR 196. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 99 R 0170. - 11 bis clos du Haut-de-Chèvre. Parcelle(s) : CL227. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 498

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 502-515

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 00 R 0001. - Rue Jeanne-d'Arc. Parcelle(s) : BN325. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 502

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 00 R 0002. - Rue de la Croix-Gagnée. Parcelle(s) : AD 414. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 502

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 00 R 0003. - 2 rue Marie-Marvingt. Parcelle(s) : AB 1, AB 2, AB 356, AB 358, AB 455, AB 478. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 502

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 00 R 0003 M02. - 2 rue Marie-Marvingt. Parcelle(s) : AB 1, AB 2, AB 356, AB 358, AB 455, AB 478. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 502

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 00 R 0004. - 14 rue du Docteur-Louis-Michel. Parcelle(s) : BK77. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 502

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 00 R 0007. - 42 boulevard Georges-Clemenceau. Parcelle(s) : BN145. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 502

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire

PC 054 395 00 R 0008. - 23 Grande Rue. Parcelle(s) : AN 211. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 503

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire