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[Arrêté] : [concernant l'affichage des prix des comestibles et boissons livrés à la consommation] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie et lithographie ve Nicolas et fils. 10 septembre 1870 • 10 septembre 1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté : [concernant l'affichage] / Pour le préfet impérial, Speyer. • 17 mars 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté : [concernant le fidélité du débit des denrées qui se vendent au poids et à mesure] / Mairie de Nancy. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 5 mars 1838 • 5 mars 1838 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté concernant l'échenillage des arbres / Mairie de Nancy ; Welche. Nancy chez A. Paullet, impr. de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 21 avril 1840 • 21 avril 1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté concernant l'élection de prud'hommes : [remplacement au delà de trois ans d'exercice] / F. Colin, le conseiller de préfecture délégué. Nancy chez Haener, impr. de la mairie, 31 rue Saint-Nicolas. 15 décembre 1834 • 15 décembre 1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté concernant l'élection des membres des conseils de Prud'homme / Préfecture du département de la Meurthe. Nancy chez Hæner, imprimeur de la mairie, rue Saint-Nicolas, n° 31. 18 décembre 1833 • 18 décembre 1833 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté concernant l'émission de 8 millions d'obligations / F. François-Marsal.Imprimerie nationale. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté : [concernant les chiens enragés] / Mairie de Nancy. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la mairie, passage du Casino. 20 mai 1835 • 20 mai 1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Arrêté] : [concernant les contraventions aux lois sur les affiches] / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie de Hinzelin et Comp., imprimeurs de la mairie, rue Saint-Dizier, 67. 24 mars 1848 • 24 mars 1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté concernant les courses de chevaux / Mairie de Nancy ; Viriot. Nancy chez A. Paullet, impr. de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 4 juillet 1840 • 4 juillet 1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté concernant les femmes et filles publiques / Mairie de Nancy ; Raulecour. Nancy chez C.-J. Hissette, impr. de la mairie et du tribunal civil. 30 décembre 1829 • 30 décembre 1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Arrêté concernant les forêts : maintien du bon ordre et d'une bonne police] / Mairie de Nancy ; Noël. Nancy Impr. de Hinzelin et Cie, impr. de la mairie. 16 décembre 1846 • 16 décembre 1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté : [concernant les scieurs et porteurs de bois qui obstruent la voie publique] / Mairie de Nancy ; Welche. Nancy chez A. Paullet, impr. de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 2 septembre 1837 • 2 septembre 1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté : [considérant que les 500 ouvriers demandés pour un travail urgent et qui devaient se présenter à la gare ne l'ont pas fait] / Le préfet, comte Renard. • 24 janvier 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Arrêté] : [considérant qu'il s'exhale une odeur putride à proximité des boucheries et dans plusieurs rues] / Municipalité de Nancy. Nancy de l'imprimerie de Leseure, rue de la Constitution, n° 392. 20 août 1800 • 20 août 1800 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Arrêté] : [convocation pour élire les membres du corps municipal] / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie de Hinzelin et Comp., imprimeurs de la mairie, rue Saint-Dizier, 67, en face de la place du Marché. 25 avril 1848 • 25 avril 1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté de l'administration centrale du département de la Meurthe, concernant les vêtements que porteront les condamnés aux fers et à la détention, lors de leur exposition au poteau / Balland, Harlaut, Prugneaux, Viard, Villot, Mourer et Brandon. Nancy chez J. R. Vigneulle, n° 207 place du Peuple. 1798 • 1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté de l'administration municipale du canton de Nancy relatif au service de la garde nationale sédentaire / Rollin. Nancy chez J. R. Vigneulle, n° 207 place du Peuple. an 6 • an 6 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté de l'administration municipale du canton de Nancy relatif au service de la garde nationale sédentaire / Ville de Nancy. Nancy chez la veuve Bachot, impr. de la municipalité 1799 • 1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté de règlement pour l'abattoir public de la ville de Nancy... Nancy, le 16 août 1841 [et] Tarif... , Nancy le 12 novembre 1841 / Mairie de Nancy ; Welche. Nancy A. Paullet, impr. 1841 • 1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier