Urbanisme réglementaire Table des permis Permis d'aménager 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 900 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis d'aménager 2014 PA 054 395 14 R 0001. - 13 rue Bailly. Parcelle(s) : BD50. Division de la parcelle BD 50 en 2 parcelles pour édifier deux maisons suite au PC 054 395 14 0025 du 23/07.2013. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 900 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis d'aménager 2014 PA 054 395 14 R 0001 T01. - 13 rue Bailly. Parcelle(s) : BD50. Division de la parcelle BD 50 en 2 parcelles pour édifier deux maisons suite au PC 054 395 14 0025 du 23/07.2013. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 900 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis d'aménager 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 930 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis d'aménager 2015 PA 054 395 15 00001. - Pont des Fusillés. Construction d'un parc de stationnement avec restructuration du pont. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 930 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de lotir • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 242 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de lotir 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 242 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de lotir 1988 PL 395 88 044. - 20 rue du Colonel-Paul-Daum. Construction d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 242-1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de lotir 1988 PL 395 88 133. - chemin de la Ferme-Saint-Jacques. Modification des façades d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 242-2 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de lotir 1988 PL 395 88 384. - 379 avenue de la Libération ; rue Louis-Braille. Parcelle(s) : CR 431. Création d'un lotissement de quatre lots. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 242-3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1986 AT 395 86 456. - impasse Théodore-Devilly ; chemin de Bellevue. Parcelle(s) : CL 131. Demande de coupe et d'abattage d'arbres. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244-1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1986 AT 395 86 483. - 3-5 rue Guerrier-de-Dumast. Parcelle(s) : BY56-57. Abattage d'un arbre. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244-2 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1987 AT 395 87 599. - 9 cours Léopold ; 4 rue Hermite. Parcelle(s) : AM 67, AN 5. Abattage de quatre arbres, d'arbres morts et de rejets. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244-3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1988 AT 395 88 558. - 8 impasse Henri-Lévy. Parcelle(s) : CL 291. Abattage de trois arbres, de trois arbres morts et élagage de cinq autres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244-4 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme
Urbanisme réglementaire Table des permis Autorisation d'abattage d'arbres 1989 AT 395 89 714. - chemin de la Ferme-Saint-Jacques ; avenue du Rhin. Parcelle(s) : AB 1. Abattage d'un frêne mort. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244-5 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme