• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

10. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain à l'Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.). • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Cession d'un terrain au Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Office public d'habitations à loyer modéré : compte prévisionnel de gestion. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Office public d'habitations à loyer modéré, budget primitif de 1957 : budget additif. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Personnel communal : remise en ordre et revalorisation des traitements. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité pour travail de nuit. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Personnel communal : relèvement des indemnités servies aux concierges des bâtiments communaux. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Transformation de l'emploi d'huissier-concierge de l'hôtel de ville. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Bains municipaux Saint-Nicolas : reclassement de l'agent responsable du fonctionnement. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Personnel communal : indemnité d'entretien de bicyclette. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Précepteur-receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Service des sports : répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal : marché de gré à gré. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Augmentation du nombre d'heures d'enseignement de cinq professeurs du Conservatoire de musique. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Orchestre symphonique municipal : revalorisation de l'indemnité fixe servie aux musiciens auxiliaires. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : constitution des cadres du personnel et fixation des traitements. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Bureau de bienfaisance et d'aide sociale : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Locaux 8 bis rue Bailly : avenant de prorogation. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Locations de propriétés communales, immeuble 152 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier