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IV-4. – Appel d'offres ouvert Pavillon Jacquet et Musée des beaux-arts Nettoyage des façades et remise en peinture de leurs menuiseries extérieures. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Appel d'offres ouvert Bibliothèque Municipale Travaux de rénovation des salles de lecture. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Appel d'offres ouvert Démolition du Gymnase situé derrière l'ancienne chaufferie de Nancy Thermal et bâtiments connexes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Appel d'offres ouvert location maintenance de matériel de reprographie haut débit. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du salon carré - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 3 charpente, au lot n° 5 stuc et staff, et proposition d'avenant n° 2 au lot n° 2 restauration du plafond peint et au lot n° 4 maçonnerie plâtrerie. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 4 charpente métallique. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-11. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale de Nancy - Année 2004 - Signature des marchés sans formalité préalable. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Ouvertures de crédits provisoires 2004 en investissement et en fonctionnement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Tarification des services municipaux année 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des installations sportives municipales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Modification des règles d'imputation des dépenses d'investissement et de fonctionnement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Société d'économie mixte à participation municipale (S.E.M.) - Approbation du rapport annuel du mandataire pour 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 500 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation de travaux d'aménagement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 396 742 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition amélioration de huit logements situé. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-10. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 1 643 238 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer une opération d'acquisition-amélioration de 19. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-11. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 3 700 000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 40 logements collectifs Cours Saint Georg. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-12. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage Social (PLUS) d'un montant global de 1 534 548 euros et deux prêts PLUS CD d'un montant global de 1 386 000 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et Consignation. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier