Résultats 9581 à 9600 sur 122650

I-4. – Prise en compte sous forme de subvention d'équipement annuelle de l'annuité et garantie d'un emprunt de 150 000 euros que l'association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la Banque Populaire Lorraine Champagne pour. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2003 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Aménagements de voirie nécessaires à l'implantation d'un centre commercial' rue Marcel Brot - Modalités de la concertation avec les habitants. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7. – Rétrocession à la Ville de Nancy par l'Etablissement public foncier de Lorraine de plusieurs parcelles bâties situées 19 rue du Crosne à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-9. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la subvention FISAC. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 1-2 et 3 juillet 2004 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Convention de co-production de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine Musée lorrain du 17 décembre 2004 au 21 mars 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Contrat de partenariat avec l'Association française d'action artistique pour l'organisation de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales