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• 08/11/2004

VII-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Installation classée pour la protection de l'environnement : SCI Meurthe Canal Brot. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Recensement de la population 2005 - Indemnité des agents recenseurs. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Avis conforme du conseil municipal concernant les emprunts du centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel 2003 du mandataire de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SOLOREM. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Versement d'une subvention à l'association de préservation du patrimoine et équipement américain de la libération (A.P.P.E.A.L.). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-5. – Ateliers de vie de quartier - Subventions au titre de l'exercice 2004 pour favoriser une base documentaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-6. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Année 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13/12/2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Nancy au réseau des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Programme National Nutrition Santé. Adhésion à la charte Villes Actives. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Délégation du service public de stationnement de la Ville de Nancy : Avenant général portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du dispositif contractuel de délégation de service public du stationnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Tarification du parc de stationnement situé sur l'ancien dépôt de bus de la CGFTE, avenue de Boufflers. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Dénomination et tarification du parc de stationnement de la rue de Rome. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Soutien à la création d'une nouvelle association Les Amis de Boudonville . • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Formations aux gestes de premiers secours - Convention entre l'Inspection académique, l'Association départementale de Protection Civile et la Ville de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Convention biennale et multipartite relative aux activités de l'association Espaces Bébés pour les années 2005 à 2006. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées - Acompte sur la subvention 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale concernant la mise à disposition d'assistants d'éducation auxiliaires de vie scolaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier