• Secrétariat des assemblées
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• 14/05/2001

VI-3. – Convention pour le stationnement du petit train touristique à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11/06/2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Approbation du compte administratif principal 2000 et des comptes administratifs annexes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Décision modificative n°1 de l'exercice 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2000 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme - Classement 4 etoiles. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association Villes et Métiers d'Art. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Cession à la Société IMMOTEP d'une parcelle de terrain 13 rue des Tanneries à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Appel d'offres ouvert - Église Notre Dame de Bonsecours - Restauration des décors de la voûte - Installation d'un plancher d'échafaudage et équipements connexes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Appel d'offres ouvert - Église Saint Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2001 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériel divers - Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de carburant - Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 5, 6 et 7 juillet 2001, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Annulation des titres de recettes et remises gracieuses. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Constat de conversion. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Dispositions générales relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier