Résultats 103561 à 103580 sur 120540

Séance du 27 janvier 1894 : certificats de position de famille. Séance du 16 février 1894 : rapport. Séance du 18 mai 1894 : certificats de position de famille. Séance du 21 juillet 1894 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1894 : certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1894 : extraits des délibérations. Séance du 19 décembre 1894 : certificats de position de famille. Séance du 12 mars 1894 : certificats de position de famille. Séance du 8 août 1894 : certificats de position de famille. Séance du 23 février 1895 : certificats de position de famille. Séance du 6 juin 1895 : certificats de position de famille. Séance du 13 août 1895 : certificats de position de famille. Séance du 6 juillet 1895 : certificats de position de famille. Séance du 29 novembre 1895 : extraits des délibérations. • 1894-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 183
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 15 février 1896 : certificats de position de famille. Séance du 20 avril 1896 : ordre du jour, certificats de position de famille. Séance du 30 mai 1896 : certificats de position de famille. Séance du 22 juillet 1896 : certificats de position de famille. Séance du 31 août 1896 : certificats de position de famille. Séance du 14 novembre 1896 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1896 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1897 : certificats de position de famille. Séance du 22 mai 1897 : certificats de position de famille. Séance du 6 août 1897 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 7 décembre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1897 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. • 1896-1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 184
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 16 mai 1898 : certificats de position de famille. Séance du 27 juin 1898 : certificats de position de famille. Séance du 22 août 1898 : certificats de position de famille. Séance du 28 novembre 1898 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 16 février 1899 : certificats de position de famille. Séance du 13 avril 1899 : certificats de position de famille. Séance du 12 juillet 1899 : certificats de position de famille. Séance du 29 novembre 1899 : certificats de position de famille. Séance du 23 février 1900 : certificats de position de famille. Séance du 23 mars 1900 : certificats de position de famille. Séance du 25 mai 1900 : délibérations. Séance du 3 décembre 1901 : extraits des délibérations. • 1898-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 185
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 18 janvier 1916 : rapport, correspondance. Séance du 16 février 1916 : pièce annexe (n° 10). Séance du 10 mai 1916 : correspondance. Séance du 22 août 1916 : procès-verbal. Séance du 29 novembre 1916 : procès-verbal, rapport. Séance du 7 février 1917 : compte rendu sommaire. Séance du 19 septembre 1917 : procès-verbal. Séance du 10 avril 1918 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 mai 1918 : rapport, correspondance. Séance du 3 juillet 1918 : procès-verbal. Séance du 20 novembre 1918 : procès-verbal. Séance du 14 décembre 1918 : procès-verbal. Séance du 19 août 1921 : acte de donation. Réclamations soumises à l'administration entre 1927 et 1930 : correspondance. Séance du 22 août 1928 : extrait des registres des délibérations. Séance du 31 mai 1929 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1929 : extrait des registres des délibérations, rapport, contrat, plan calque. Séance du 15 mai 1930 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1931 : extrait des registres des délibérations. Séance du 17 mai 1933 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 2 août 1933 : extrait des registres des délibérations. Séance du 28 novembre 1934 : extrait des registres des délibérations. Séance du 16 avril 1937 : extrait des registres des délibérations. Séance du 3 mai 1938 : extrait des registres des délibérations, correspondance. • 1916-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 186
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séances du 2 août 1914 au 11 août 1914 : procès-verbal. Séance du 12 août 1914 : procès-verbal et pièces annexes. Séances du 13 au 22 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séances du 23 août 1914 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 24 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séances du 25 au 31 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séances du 1er septembre 1914 au 3 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 4 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal, délibération et pièces annexes. Séances du 6 septembre 1914 au 27 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 29 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 9 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 19 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 30 octobre 1914 : compte rendu. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 2 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 novembre 1914 : compte rendu. Séance du 6 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 23 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 30 novembre 1914 : procès-verbal. Séance du 2 décembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 11 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 15 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 18 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 22 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 29 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 20 novembre 1918 : adresse à Georges Clemenceau. • 1914-1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 15 mai 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 36 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 7 avril 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30 (contient cinq délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 20 février 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 45. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 13 juin 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 27 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 4 août 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 26 septembre 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29 (contient quatre délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 13 novembre 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 38. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 22 décembre 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 9 février 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 36. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 26 mars 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 13 mai 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier