Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Vinaigriers (sentier des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/10 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Sentier des Vinaigriers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Viray (rue de) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/11 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Viray
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Virginie-Mauvais (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/12 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Virginie-Mauvais
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Visitation (rue de la) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/13 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Visitation
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Vitrimont (ruelle de) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/14 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle de Vitrimont
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Vittel (rue de) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/15 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Vittel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Vosges (place des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/16 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place des Vosges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Winston-Churchill (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/17 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Winston-Churchill
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 1-7, 10-11 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres. • 1989-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 1 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Autorisations de lotir. • 1990-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 3 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Autorisations de travaux sur immeuble adossé à immeuble classé • 2008-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 11 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Autorisations de travaux sur monument historique classé. • 2008-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 10 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 2 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Autorisations spéciales de travaux dans les secteurs sauvegardés et dans les périmètres de restauration immobilière • 2001-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 4 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 5 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 6 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Enregistrement électronique Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 7 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Certificats d'urbanisme (exigés en cas de détachement de parcelles d'un terrain bâti) • 1984-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 155 W 38, 226 W 53, 269 W 62, 314 W 62, 432 W 35, 451 W 56, 494 W 40, 524 W 41, 558 W 26, 670 W 61-68, 679 W 53 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Certificats d'urbanisme (exigés en cas de détachement de parcelles d'un terrain bâti) 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 670 W 61 Sujet : urbanisme