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Historique

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Table chronologique des actes et délibérations de l'autorité municipale du 24 juillet 1789 au 6 janvier 1794. • 1789-1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 732

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table chronologique des actes et délibérations de l'autorité municipale de 1789 à 1800. • 1789-1800 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 733

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table chronologique des actes et délibérations de l'autorité municipale de 1800 à 1848. • 1800-1848 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 734

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table chronologique des délibérations du 4 janvier 1922 au 31 mars 1931. • 1922-1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table des matières des délibérations de 1799 à 1824. • 1799-1824 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 133

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table des matières des délibérations du conseil municipal de 1830 à 1843. • 1830-1843 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 735

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1901-1910. • 1901-1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 736

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1911-1920. • 1911-1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 737

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1921-1930. • 1921-1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 738

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Tableaux des nominations des maires et adjoints. • 1800-1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 731

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • élu

Type : table • délibération

Table des matières des sujets évoqués en conseil de municipalité de 1956 à 1968. • 1956-1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 739

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Instances consultatives • s.d.-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 614-728, 730

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif

Commissions municipales • Sans date Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 614-616

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Généralités : règlementation, documentation, extraits des procès-verbaux relatifs à la nomination de délégués, correspondance. • 1929-1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 614

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Registre des délégués du conseil municipal. • Sans date Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 615

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Type : registre

Dossier de séances : ordres du jour. • 1938-1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 616

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Commissions municipales et conseil municipal • 1939-1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 617

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • conseil municipal • commission municipale

Commissions municipales et conseil municipal : ordres du jour. • 1939-1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 617

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • conseil municipal • commission municipale

Commissions thématiques • 1908-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 618-687

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Gestion administrative et financière • 1941-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 618-625

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale