Résultats 104341 à 104360 sur 120540

Séance du 6 mai 1942 : ordre du jour. Séance du 15 juillet 1953 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 août 1953 : compte rendu. Séance du 9 septembre 1953 : procès-verbal. Séance du 17 septembre 1953 : procès-verbal. Séance du 8 octobre 1953 : compte rendu. Séance du 12 novembre 1953 : compte rendu. Séance du 9 décembre 1953 : procès-verbal. Séance du 14 janvier 1954 : compte rendu. Séance du 4 février 1954 : procès-verbal. Séance du 11 mars 1954 : procès-verbal. Séance du 20 mai 1954 : procès-verbal. Séance du 11 juin 1954 : procès-verbal. Séance du 9 septembre 1954 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1954 : procès-verbal. Séance du 9 décembre 1954 : procès-verbal. Séance du 10 février 1955 : procès-verbal. Séance du 10 mars 1955 : procès-verbal. Séance du 13 mai 1955 : procès-verbal. Séance du 9 juin 1955 : procès-verbal. Séance du 8 décembre 1955 : procès-verbal. Séances du 9 février 1956 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 15 mars 1956 : ordre du jour. Séance du 4 juin 1956 : ordre du jour. Séance du 12 juillet 1956 : ordre du jour. Séance du 19 septembre 1956 : ordre du jour. Séance du 18 octobre 1956 : ordre du jour. Séance du 8 novembre 1956 : ordre du jour. Séance du 10 janvier 1957 : ordre du jour. Séance du 27 mars 1957 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 janvier 1958 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 février 1958 : procès-verbal. Séance du 13 mars 1958 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 6 mai 1958 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 10 juin 1958 : ordre du jour. Séance du 11 octobre 1958 : ordre du jour. Séance du 27 novembre 1958 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 17 juin 1959 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 août 1959 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séances des 17 et 20 novembre 1959 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. • 1942-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 658

Séance du 17 mars 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 12 mai 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 2 juin 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 29 juin 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 5 décembre 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 9 mars 1961 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 12 avril 1961 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 juin 1961 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 septembre 1961 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 31 octobre 1961 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 5 janvier 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er février 1962 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 février 1962 : ordre du jour, compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 14 mars 1962 : ordre du jour. Séance du 13 avril 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 avril 1962 : procès-verbal. Séance du 27 avril 1962 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 30 mai 1962 : ordre du jour. Séance du 8 août 1962 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 26 septembre 1962 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance 25 janvier 1963 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 13 mars 1963 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 18 avril 1963 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 20 mai 1963 : ordre du jour. Séance du 20 mai 1963 : ordre du jour. Séance du 3 juillet 1963 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 septembre 1963 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 24 mars 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 mai 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 septembre 1964 : ordre du jour. Séance du 19 novembre 1964 : ordre du jour. Séance du 24 novembre 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 mai 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 novembre 1965 : procès-verbal. Séance du 16 décembre 1965 : ordre du jour. Séance du 18 avril 1966 : ordre du jour. Séance du 25 avril 1966 : ordre du jour. Séance du 13 mai 1966 : ordre du jour. Séance du 30 septembre 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 octobre 1966 : ordre du jour. Séance du 18 mai 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 mai 1967 : procès-verbal. Séance du 22 juin 1967 : ordre du jour. Séance du 21 septembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 janvier 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 mars 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 mars 1968 : ordre du jour. Séance du 27 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 25 juin 1968 : compte rendu. Séance du 21 septembre 1968 : ordre du jour. Séance du 26 février 1969 : procès-verbal. Séance du 10 mars 1969 : ordre du jour, p • 1960-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 659

Séance du 18 avril 1966 : procès-verbal. Séance du 17 octobre 1966 : procès-verbal. Séance du 3 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 novembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 décembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 juin 1972 : ordre du jour. Séance du 12 octobre 1972 : procès-verbal. Séance du 30 novembre 1972 : procès-verbal. Séance du 3 avril 1973 : ordre du jour. Séance du 9 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 mai 1973 : ordre du jour, compte-rendu. Séance du 11 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 février 1974 : ordre du jour. Séance du 12 décembre 1974 : procès-verbal. Séance du 14 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 juin 1975 : procès-verbal. Séance du 23 septembre 1975 : procès-verbal. Séance du 3 décembre 1975 : compte rendu. Séance du 17 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 mars 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 décembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. • 1966-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 660

Séance du 17 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 mai 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 juillet 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 mars 1971 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 septembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 novembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 février 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 28 février 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 juin 1972 : procès-verbal. Séance du 12 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 8 novembre 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 15 mars 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 novembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 février 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 juin 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 octobre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 février 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 juin 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 septembre 1975 : ordre du jour. Séance du 2 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 25 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 24 mars 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 mai 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 22 octobre 1976 : ordre du jour, compte rendu. • 1970-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 661

Séance du 9 mars 1963 : compte rendu. Séance du 7 décembre 1963 : ordre du jour. Séance du 30 juin 1964 : compte rendu. Séance du 18 juin 1965 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1965 : ordre du jour. Séance du 23 décembre 1965 : ordre du jour. Séance du 19 mai 1967 : ordre du jour. Séance du 28 avril 1967 : ordre du jour. Séance du 7 avril 1970 : ordre du jour. Séance du 5 mai 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 6 juillet 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 5 janvier 1971 : ordre du jour. Séance du 20 janvier 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 24 juin 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 9 septembre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 21 octobre 1971 : ordre du jour. Séance du 13 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 16 février 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 26 avril 1973 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 18 mai 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 8 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 13 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 23 octobre 1973 : compte rendu. Séance du 23 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 25 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 17 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. • 1963-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 664

Généralités du marché de gros, de l'abattoir, du chenil : rapport d'activité (1971), documentation (1977-1979), note de synthèse (1982). • 1971-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 665

Commission des marchés, séance du 10 juin SD [1956-1960] : ordre du jour. Commission des marchés, séance du 10 juillet 1956 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 9 décembre 1963 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 21 décembre 1963 : ordre du jour. Commission des abattoirs, séance du 4 janvier 1964 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 31 mai 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 21 décembre 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 25 janvier 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des marchés, séance du 13 octobre 1966 : ordre du jour et pièces annexes. Commission des marchés, séance du 10 novembre 1966 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 28 novembre 1967 : ordre du jour. Commission des marchés, séance du 21 mars 1968 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 10 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 15 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 12 novembre 1968 : ordre du jour. Commission restreinte des abattoirs, séance du 27 novembre 1968 : compte rendu, procès-verbaux. Commission des abattoirs et marchés, séance du 4 mars 1969 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 8 avril 1970 : ordre du jour, compte rendu. Commission des abattoirs et marchés, séance du 17 juin 1970 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 14 janvier 1971 : procès-verbal. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 26 octobre 1971 : compte rendu. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 2 novembre 1971 : compte rendu. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 17 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs, séance du 17 novembre 1972 : compte rendu, procès-verbal, procès-verbal détaillé. Commission des abattoirs et marchés, séance du 5 novembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs, séance du 25 juin 1974 : ordre du jour, pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 19 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé et pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 8 avril 1975 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 23 avril 1975 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séances des 30 mai et 3 juin 1975 : procès-verbaux. Commission des abattoirs et marchés, séance du 9 janvier 1976 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 7 avril 1976 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 5 novembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 13 janvier 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, • 1956-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 666

Séance du 26 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 octobre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 décembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 décembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 novembre 1982 : procès-verbal. • 1980-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 667