Délégations : arrêtés des adjoints et des conseillers municipaux. • 2001-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • élu
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Mandat 1995-2001. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Mot matière thésaurus : administration communale • élu
Mandat 2001-2008, adjoints au maire. • 2001-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • élu
Mandat 2001-2008, conseillers municipaux. • 2001-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • élu
Mandat 2008-2014. • 2008-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • élu
Mandat 2014-2020. • 2014-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • élu
Conseil municipal • 1789-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Assemblées délibérantes • 1789-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Registres des séances • 1789-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : registre
Constitution des assemblées municipales • 1789-an V Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Comité permanent, séances du 24 juillet 1789 au 1er octobre 1789 : procès-verbaux. Assemblée des représentants de la commune, séances du 3 octobre 1789 au 27 mars 1790 : procès-verbaux. • 1789-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Conseil général de la commune, séances du 29 mars 1790 au 2 avril 1791 : délibérations. Corps municipal, séances du 30 mars au 4 décembre 1790 : délibérations. • 1790-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Conseil général de la commune, séances du 29 ventôse an III au 23 brumaire an IV (19 mars 1795-14 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 23 brumaire an IV au 9 ventôse an IV (14 novembre 1795-28 février 1796) : actes. • an III-an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Corps municipal, séances du 22 prairial an III au 22 brumaire an IV (10 juin 1795-13 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 13 ventôse an IV au 4 frimaire an V (3 mars 1796-24 novembre 1796) : actes. • an III-an V Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Corps municipal • 1790-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Séances du 4 décembre 1790 au 14 mai 1791 : délibérations. • 1790-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Séances du 17 mai 1791 au 17 janvier 1792 : délibérations. • 1791-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Séances du 21 janvier 1792 au 22 octobre 1792 : délibérations. • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Séances du 28 octobre 1792 au 18 prairial an III (6 juin 1795) : délibérations. • 1792-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Conseil Général de la commune • 1791-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant