Registre • 1832-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
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Table alphabétique des matières • 1832-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. • 1834-1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : registre • délibération
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Type : registre • délibération
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Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. • 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : registre • délibération
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Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. • 1840-1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : registre • délibération
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Type : registre • délibération
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Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : registre • délibération
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Type : registre • délibération
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Conseil municipal, séances du 2 décembre 1846 au 21 février 1848 : actes et arrêtés. Conseil général d'organisation de la Meurthe, séances du 7 mars 1848 au 24 avril 1848 : délibérations. Conseil municipal, séances du 10 mai 1848 au 16 février 1852 : délibérations. • 1846-1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : registre • délibération
Registre • 1846-1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : registre • délibération
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Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : registre • délibération
Registre • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : registre • délibération
Table alphabétique des matières • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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