Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1874-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 43/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. • 1876-1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 44 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. Registre • 1876-1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 44/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1876-1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 44/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. • 1878-1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 45 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. Registre • 1878-1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 45/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1878-1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 45/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 1er octobre 1879 au 6 mai 1881 : actes et arrêtés. • 1879-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 46 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 1er octobre 1879 au 6 mai 1881 : actes et arrêtés. Registre • 1879-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 46/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 1er octobre 1879 au 6 mai 1881 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1879-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 46/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. • 1881-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 47 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. Registre • 1881-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 47/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1881-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 47/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 48 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. Registre • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 48/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 48/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. • 1883-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 49 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. Registre • 1883-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 49/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1883-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 49/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 17 novembre 1884 au 23 novembre 1885 : actes et arrêtés. • 1884-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 50 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération