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Historique

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Séances du 16 janvier 1928 au 24 décembre 1928 : procès-verbaux et délibérations. • 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 93

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 93/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 93/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 23 janvier 1929 au 23 décembre 1929 : procès-verbaux et délibérations. • 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 94/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 94/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 17 janvier 1962 au 10 décembre 1962 : délibérations. • 1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 95

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 16 février 1963 au 2 décembre 1963 : délibérations. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 96

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 29 janvier 1964 au 23 décembre 1964 : délibérations. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 3 février 1965 au 23 octobre 1965 : délibérations. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 7 février 1966 au 24 octobre 1966 : délibérations. • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 99

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 20 janvier 1967 au 27 novembre 1967 : délibérations. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 100

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 12 janvier 1968 au 2 décembre 1968 : délibérations. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 24 janvier 1969 au 13 octobre 1969 : délibérations. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 102

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 8 janvier 1970 au 6 novembre 1970 : délibérations. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 6 novembre 1970 au 18 décembre 1970 : délibérations. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 104

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 9 février 1971 au 26 mai 1971 : délibérations. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 105

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 26 mai 1971 au 27 novembre 1971 : délibérations. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 106

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 27 novembre 1971 au 21 avril 1972 : délibérations. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 107

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 21 avril 1972 au 25 octobre 1972 : délibérations. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération