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Séance du 20 octobre 1813 : délibération et pièces annexes. Séance extraordinaire du 6 janvier 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 15 février 1833 : rapport au maire. Séance extraordinaire du 2 mars 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 6 mars 1833 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance extraordinaire du 30 mars 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 5 avril 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 14 mai 1833 : rapport au maire. Séance du 28 mai 1833 : rapport du maire et pièces annexes. Séance du 18 juin 1833 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 1er octobre 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet Séance extraordinaire du 13 décembre 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. • 1813-1833 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 164
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 4 avril 1834 : correspondance. Séance du 26 avril 1834 : correspondance. Séance extraordinaire du 5 juillet 1834 : autorisation de session du maire soumise au préfet, affaire soumise au maire. Séance du 16 septembre 1834 : délibération. Séance du 27 mai 1835 : projet de délibération. Séance du 8 juillet 1835 : extrait du registre des délibérations du comité communal, autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 août 1835 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 24 septembre 1835 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 30 septembre 1835 : délibération et pièces annexes. Séance du 26 octobre 1835 : autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1834-1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 165
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales