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Procès-verbaux • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 477/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 477/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 14 février 1913 au 23 décembre 1913. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 478

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 478/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 478/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 17 février 1914 au 29 décembre 1914. • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 479

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 479/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 479/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 5 janvier 1915 au 28 décembre 1915. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 480

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 480/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 480/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 7 janvier 1916 au 29 décembre 1916. • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 481

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 481/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 481/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 10 janvier 1917 au 19 décembre 1917. • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 482

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 482/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 482/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 30 janvier 1918 au 14 décembre 1918 (contient un rapport relatif aux évacuations). • 1918 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 483

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1918 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 483/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1918 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 483/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table