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Historique

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Autorisations de lotissement • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 242

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1988, n° 44, 133, 384. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 242

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers • 1985-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243, 811-813

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1985, n° 901, 1673. 1986, n° 589. 1988, n° 302. • 1985-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2001, n° 1-2. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 811

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2006, n° 1-4. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 812

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2007, n° 1-4. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 813

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations d'abattage d'arbres • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1986, n° 456, 483. 1987, n° 599. 1988, n° 558. 1989, n° 714. • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186

Sujet : urbanisme

Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif • 1989-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-185

Sujet : urbanisme • contentieux administratif

20e-Corps (avenue du), n° 12. – Locaux de la société Auto industrie de l'Est, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 340

Sujet : urbanisme • contentieux administratif

Fonction : aménagement

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 295

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social

Fonction : construction

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 66. – Immeuble, restructuration. • 1987-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 138

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 68. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 323

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif

Fonction : construction

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 73. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 71

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif

Fonction : construction

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 88. – Immeuble, restructuration. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 153

Sujet : urbanisme • contentieux administratif

Fonction : construction

Type : plan • document photographique

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 91. – Local commercial Speedy, construction. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 47

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services

Fonction : construction

Type : plan • document photographique

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

9e-Division-d'infanterie-coloniale (place de la). – Centre commercial Lidl, construction. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 192

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande surface commerciale

Fonction : construction

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la 9e-Division-d'infanterie-coloniale

Abbé-Didelot (rue de l'), n° 2. – Prison Charles-III, délocalisation. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 380

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement pénitentiaire

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prison Charles-III (1857-2010)