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Procès-verbaux • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 537/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 537/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 7 février 1966 au 26 octobre 1966. • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 538

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 538/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 538/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 20 janvier 1967 au 27 novembre 1967. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 539

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 539/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 539/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 12 janvier 1968 au 2 décembre 1968. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 540

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 540/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 540/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 24 janvier 1969 au 8 décembre 1969. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 541

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 541/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 541/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 30 décembre 1969 au 12 février 1970 (délégation spéciale). • 1969-1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 542

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1969-1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 542/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1969-1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 542/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 17 février 1970 au 18 décembre 1970. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 543

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 543/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 543/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table