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Historique

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Séances du 18 janvier 1890 au 27 décembre 1890 : délibérations. • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 55

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 4 mars 1891 au 12 décembre 1891 : actes et arrêtés. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 13 janvier 1892 au 10 décembre 1892 : actes et arrêtés. • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 57

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 20 janvier 1893 au 4 novembre 1893 : actes et arrêtés. • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 58

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 26 janvier 1894 au 19 décembre 1894 : actes et arrêtés. • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 59

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 59/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 59/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 21 janvier 1895 au 29 novembre 1895 : actes et arrêtés. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 60

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 60/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 60/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 14 février 1896 au 18 décembre 1896 : actes et arrêtés. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 61

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 61/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 61/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 25 janvier 1897 au 7 décembre 1897 : actes et arrêtés. • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 62

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 62/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 62/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 16 février 1898 au 29 novembre 1898 : délibérations. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 16 février 1899 au 11 décembre 1899 : délibérations. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 64

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération