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1978, n° 2122-2146. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 350

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1978, n° 2148-2160. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 351

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1978, n° 2162-2179. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 352

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1978, n° 2180-2192. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 353

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1978, n° 2193-2206. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 354

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1978, n° 2207-2217. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 355

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1978, n° 2219-2237. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 356

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1978, n° 2238-2248. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 357

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 1-35. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 358

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 36-60. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 359

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 61-83. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 360

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 85-110. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 361

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 114-139. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 362

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 140-165. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 363

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 166-199. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 364

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 201-231. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 365

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 232-262. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 366

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 264-282. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 367

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 283-302. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 368

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1979, n° 303-331. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 369

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire